S.6 Explosion du ciel gazeux d'un bac à toit fixe
Condition de survenance
Les principaux événements susceptibles d’engendrer une augmentation de pression interne sont :
-
un échauffement de la phase gazeuse de la capacité suite à un incendie externe,
-
une mise en pression accidentelle suite à un sur-remplissage, à un dysfonctionnement du dispositif de contrôle de la pression,
-
une explosion à l’intérieur de la capacité suite à l’inflammation d’un mélange inflammable,
-
une augmentation rapide de la pression interne du fait d’un emballement de réaction, ou d’un mélange de produits incompatibles
Les conséquences de l’éclatement d’une capacité sont :
-
d’une part l’émission d’une onde de pression, qui résulte de la détente brutale du fluide contenu dans la capacité au moment de la rupture et,
-
d’autre part la projection des fragments d’enveloppe.
D’autres phénomènes peuvent être engendrés par l’éclatement d’une capacité comme, par exemple, la formation d’une boule de feu, ou d’une explosion secondaire, du fait de l’expulsion d’un mélange inflammable lors de l’éclatement, ou encore la dispersion atmosphérique de substances toxiques contenues dans la capacité.
S.6 Explosion du ciel gazeux d'un bac à toit fixe
Condition de survenance
Les principaux événements susceptibles d’engendrer une augmentation de pression interne sont :
-
un échauffement de la phase gazeuse de la capacité suite à un incendie externe,
-
une mise en pression accidentelle suite à un sur-remplissage, à un dysfonctionnement du dispositif de contrôle de la pression,
-
une explosion à l’intérieur de la capacité suite à l’inflammation d’un mélange inflammable,
-
une augmentation rapide de la pression interne du fait d’un emballement de réaction, ou d’un mélange de produits incompatibles
Les conséquences de l’éclatement d’une capacité sont :
-
d’une part l’émission d’une onde de pression, qui résulte de la détente brutale du fluide contenu dans la capacité au moment de la rupture et,
-
d’autre part la projection des fragments d’enveloppe.
D’autres phénomènes peuvent être engendrés par l’éclatement d’une capacité comme, par exemple, la formation d’une boule de feu, ou d’une explosion secondaire, du fait de l’expulsion d’un mélange inflammable lors de l’éclatement, ou encore la dispersion atmosphérique de substances toxiques contenues dans la capacité.
FRONSEC
Renforcement des capacités de détection et de contrôle aux frontières des substances NRBC
(Nucléaire - Radiologique - Biologique - Chimique)
en Afrique du Nord - Sahel - Mauritanie
Bibliographie
Textes réglementaires EU et internationaux (Non-Prolifération ADM et NRBCe)
EUROJUST - CBRNe Handbook
Overview of EU and international legislation applicable to CBRN (Chemical, Biological, Radiological and Nuclear) substances and Explosives
MASC-CBRN - DG HOME ISF-P - International and EU Regulation of Countering the Hostile Misuse of CBRN Materials and Knowledge
https://masc-cbrn.eu/wp-content/uploads/2020/12/D-3.1-Int-and-EU-Regulation-final-1.pdf
Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES) - Guide de mise en oeuvre
Ce guide de mise en œuvre (mis à jour en 2019) répond aux demandes de Membres de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) cherchant à obtenir une aide pratique concernant l’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique. Ce guide sert de référence aux Membres de l’OMD pour élaborer et réviser leurs procédures et processus d’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES), et fournit aussi un cadre pour une formation en ce sens.
Documents de référence
Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec
Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales / Cahier 1 – Généralités
http://www.ceaeq.gouv.qc.ca/documents/publications/echantillonnage/generalitesC1.pdf
RÈGLEMENT (CE) No 428/2009 du Conseil du 5 mai 2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage .
ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES
JUIN 2012 (mis à jour en JUIN 2018) :
OMD (Organisation Mondiale des Douanes)
Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) Volume 1
OMD (Organisation Mondiale des Douanes)
Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) Volume 2
OMD (Organisation Mondiale des Douanes)
Analyse de risques - Volume 1
Document
Le Programme de l'OMD sur la sécurité
Le Programme de l'OMD sur la sécurité
Recueil de l'OMD sur la gestion des risques en matière douanière
OCDE
Manuel de sensibilisation au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme à l’intention des contrôleurs des impôts.
CAIRN
La gestion du risque en douane : Premières leçons tirées de l'expérience de quelques pays d'Afrique de l'Ouest
https://www.cairn.info/revue-d-economie-du-developpement-2012-3-page-67.htm
GEOURJON A.-M., B. LAPORTE : La gestion du risque en douane : premières leçons tirées de l'expérience de quelques pays d'Afrique de l'Ouest. https://www.cairn.info/revue-d-economie-du-developpement-2012-3-page-67.htm
GEOURJON A.-M., B. LAPORTE et G. ROTA-GRAZIOSI (2010), « Comment moderniser l’analyse du risque et la sélectivité des contrôles douaniers dans les pays en développement ? », OMD Actualités, n° 62, pp. 29-31.
Convention de Bâle
PNUE
Convention de Bâle - Le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux
http://info.gistrid.din.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/baselconventiontext-f.pdf
Déchets – doctrine de contrôle Suisse.
Manuel de formation sur le traffic illicite
http://www.basel.int/Portals/4/Basel%20Convention/docs/legalmatters/illegtraffic/trman-f.pdf
AIEA
Guide d’application des garanties pour les États ayant des protocoles relatifs aux petites quantités de matières.
https://www-pub.iaea.org/MTCD/Publications/PDF/SVS-22_F_web.pdf
Échantillonnage de substances dangereuses : commission européenne / fiscalité et union douanière / bases de données Samancta.
Principes généraux pour le prélèvement d’échantillons : commission européenne / fiscalité et union douanière / bases de données Samancta.https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/SAMANCTA/FR/GeneralProcedures/RepresentativeSampleTaking_FR.htm
Principes généraux en matière de santé et de sécurité
Santé et sécurité : commission européenne / fiscalité et union douanière / bases de données Samancta.
https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/SAMANCTA/FR/Safety/IntroductionToGeneralPrinciples_FR.htm
Documents complémentaires
-
Chargement et déchargement de véhicules citernes contenant des liquides dangereux
-
Les détecteurs portables à photo-ionisation pour la sécurité et l’hygiène des lieux de travail
-
Sûreté des transports de substances radioactives à usage civil sur le territoire français
Déchets Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
-
Déchets infectieux - Élimination des DASRI et assimilés - Prévention et réglementation
-
Tenues et procédures de déshabillage des soignants en établissement de santé de référence