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Bibliographie

Textes réglementaires EU et internationaux (Non-Prolifération ADM et NRBCe)

EUROJUST - CBRNe Handbook

Overview of EU and international legislation applicable to CBRN (Chemical, Biological, Radiological and Nuclear) substances and Explosives

https://www.eurojust.europa.eu/sites/default/files/Publications/Reports/2017-06_Eurojust-CBRNE-Handbook_EN.pdf

MASC-CBRN - DG HOME ISF-P - International and EU Regulation of Countering the Hostile Misuse of CBRN Materials and Knowledge

https://masc-cbrn.eu/wp-content/uploads/2020/12/D-3.1-Int-and-EU-Regulation-final-1.pdf

Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES) - Guide de mise en oeuvre

Ce guide de mise en œuvre (mis à jour en 2019) répond aux demandes de Membres de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) cherchant à obtenir une aide pratique concernant l’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique. Ce guide sert de référence aux Membres de l’OMD pour élaborer et réviser leurs procédures et processus d’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES), et fournit aussi un cadre pour une formation en ce sens.

http://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/fr/pdf/topics/enforcement-and-compliance/tools-and-instruments/stce-implementation-guide/stce-implementation-guide_fr.pdf?db=web

Documents de référence

Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec

Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales / Cahier 1 – Généralités

http://www.ceaeq.gouv.qc.ca/documents/publications/echantillonnage/generalitesC1.pdf

RÈGLEMENT (CE) No 428/2009 du Conseil du 5  mai 2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage .

ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES

JUIN 2012 (mis à jour en JUIN 2018) :

OMD (Organisation Mondiale des Douanes)

Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) Volume 1

http://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/fr/pdf/topics/key-issues/revenue-package/directives_controle_posteriori_vol1.

OMD (Organisation Mondiale des Douanes)

Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) Volume 2

Document

OMD (Organisation Mondiale des Douanes)

Analyse de risques - Volume 1

Document 

Le Programme de l'OMD sur la sécurité 

Document (Flyer)

Le Programme de l'OMD sur la sécurité 

Recueil de l'OMD sur la gestion des risques en matière douanière

Le Cadre de normes SAFE de l’OMD : éviter les excès dans la politique de sécurité de la chaîne logistique mondial

OCDE

Manuel de sensibilisation au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme à l’intention des contrôleurs des impôts.

https://www.oecd.org/fr/fiscalite/delits/manuel-sensibilisation-blanchiment-capitaux-et-financement-terrorisme-a-intention-controleurs-impots.pdf

CAIRN

La gestion du risque en douane : Premières leçons tirées de l'expérience de quelques pays d'Afrique de l'Ouest

https://www.cairn.info/revue-d-economie-du-developpement-2012-3-page-67.htm

GEOURJON A.-M., B. LAPORTE : La gestion du risque en douane : premières leçons tirées de l'expérience de quelques pays d'Afrique de l'Ouest. https://www.cairn.info/revue-d-economie-du-developpement-2012-3-page-67.htm

GEOURJON A.-M., B. LAPORTE et G. ROTA-GRAZIOSI (2010), « Comment moderniser l’analyse du risque et la sélectivité des contrôles douaniers dans les pays en développement ? », OMD Actualités, n° 62, pp. 29-31.

Convention de Bâle 

PNUE

Convention de Bâle - Le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux

http://info.gistrid.din.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/baselconventiontext-f.pdf

Déchets – doctrine de contrôle Suisse.

Manuel de formation sur le traffic illicite

http://www.basel.int/Portals/4/Basel%20Convention/docs/legalmatters/illegtraffic/trman-f.pdf

Guide Convention Bâle

AIEA

Guide d’application des garanties pour les États ayant des protocoles relatifs aux petites quantités de matières.

https://www-pub.iaea.org/MTCD/Publications/PDF/SVS-22_F_web.pdf 

Échantillonnage de substances dangereuses : commission européenne / fiscalité et union douanière / bases de données Samancta.

https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/SAMANCTA/FR/GeneralProcedures/SamplingDangerousGoods_FR.htm

Principes généraux pour le prélèvement d’échantillons : commission européenne / fiscalité et union douanière / bases de données Samancta.https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/SAMANCTA/FR/GeneralProcedures/RepresentativeSampleTaking_FR.htm

Principes généraux en matière de santé et de sécurité

Santé et sécurité : commission européenne / fiscalité et union douanière / bases de données Samancta.

https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/SAMANCTA/FR/Safety/IntroductionToGeneralPrinciples_FR.htm

Documents complémentaires

Déchets Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)